Les drones débarquent à Saint-Étienne

Redoutable. Quasiment invisible, à plusieurs dizaines de mètres au-dessus de la gare de La Terrasse à Saint-Étienne, un drone a pu être entrevu ce mercredi après-midi", se réjouit le journaliste [1]. Saint-Étienne s’ajoute ainsi à la triste liste des villes ayant recours à cette ignoble appareil. Côté Police, tout le monde est bien content ! Comme Maxence, jeune élève gardien de la paix venu en renfort pendant la période de confinement, à qui la mission de pilotage a été confiée - eh oui, c’est un truc de jeûne ! - et surtout monsieur le commissaire : « au sein de la direction départementale de la sécurité publique, on se prend à espérer que cet outil puisse profiter au service au-delà de la période de confinement. Les déclinaisons pour le rendre utile au travail quotidien des policiers ne manquent pas », rapporte Le Progrès. Il faut dire que ce gadget technologique mis au service de la surveillance est impressionnant : "l’appareil peut s’éloigner jusqu’à 500 mètres de son pilote, monter jusqu’à 150 mètres de hauteur, atteindre les 50 km/h… Le tout avec une autonomie en vol de 25 minutes (il faut changer de batterie au-delà) et en offrant, en direct sur la tablette à disposition des policiers, des images d’une qualité remarquable.

« - Mais dans quel domaine un drone pourrait-il bien faciliter le labeur des forces de Police monsieur le commissaire ? »
« - On peut parfaitement imaginer l’utilisation qui pourrait être faite d’un drone pour des missions de maintien de l’ordre par exemple, notamment aux abords du stade pour repérer d’éventuels rassemblements. On pense alors aux heurts qui avaient éclaté avant la rencontre ASSE - OM en février. »

Comme souvent ces dernières années, le stade joue le rôle de laboratoire de la répression.

En matière de surveillance, les idées pour l’usage des drones foisonnent, complète le chef du service d’intervention d’aide et d’assistance de proximité (SIAAP) : vérification des arrivées du Tour de France (eh oui !), reconstitutions judiciaires, missions de surveillance pour les trafics en tout genre, etc.

Une grosse commande de l’État et un cadre juridique encore flou mais limpide

Jusqu’à présent, l’usage des drones pour la répression était occasionnel et limité à quelques opérations de maintien de l’ordre. Le survol de l’espace public par les drones est strictement encadré mais « L’arrêté du 17 décembre 2015 fixe dans son article 10 des règles dérogatoires à l’interdiction de l’usage de drones dans l’espace public, pour une liste limitée d’aéronefs », rappelle Thierry Vallat, avocat au barreau de Paris. « La Police nationale ou la Gendarmerie peuvent donc opérer, sous couvert d’opérations de sécurité civile, une surveillance par drones sans restriction. D’autant plus dans le contexte d’un état d’urgence ou de crise sanitaire, comme celui instauré par la loi du 23 mars 2020. » [2].

De son côté, l’État anticipe l’élargissement de son usage par la maréchaussée et exauce le rêve de la Gendarmerie de « pouvoir développer le drone du quotidien ». Le 12 avril dernier, un appel d’offres pour une commande de plusieurs centaines de drones a été lancé par Place Beauvau : 565 « micro-drones du quotidien », des appareils légers et discrets, capables de voler à 100 mètres de hauteur, de filmer à 100 mètres de distance grâce à une caméra thermique associée à un zoom 6X et d’envoyer des images à 3 kilomètres au moins ; 66 drones « de capacité nationale », des engins plus lourds, en mesure de filmer à 500 mètres de jour et de reconnaître des gestes pour des missions d’observation et de surveillance lors d’événements publics avec une portée de transmission de 5 kilomètres minimum ; une vingtaine de « nano-drones spécialisés » de moins de 50 grammes capables de transmettre des images à 2 kilomètres minimum [3].

La situation exceptionnelle liée à la pandémie de Coronavirus ne sert même plus de prétexte pour le ministère qui affirme froidement que cet appel d’offre « est sans lien avec la situation sanitaire actuelle » et qu’il répond simplement « aux besoins de la sécurité intérieure ».

Vive les mouettes !